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AREXCPO EN VENDÉE

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Contribution des patentes

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Cette Iconographie a pour titre "Contribution des patentes". Elle provient de Saint-Georges-de-Montaigu et a été réalisée par anonyme.

Détails de l'archive

Titre Contribution des patentes
Origine du titre : Enquêté
Note Contribution des patentes de 1884, établie en exécution de la loi du 26 juillet 1893
Mots Clé administration ; perception, Trésor Public ; buvette - café - bar ; acte administratif ;
Localisation Saint-Georges-de-Montaigu (Plus d'informations sur Wikipedia)
Montaigu-Vendée (Plus d'informations sur Wikipedia)
Vendée (Plus d'informations sur Wikipedia)
France (Plus d'informations sur Wikipedia)
Territorialité(s) : Terres de Montaigu ;
Date 1894

Original

Support original imprimé
Etat mauvais

Propriété et enquête

Auteur
Propriétaire de l'original DROUIN M.-T.
Nature du dépôt Prêt pour numérisation
Enquête Arexcpo en Vendée-Mairie Saint-Georges-de-Montaigu
Collection(s) Mairie Saint-Georges-de-Montaigu ; Arexcpo en Vendée ;

Conservation numérique

Conservateur(s) OPCI-EthnoDoc ;
Cote de conservation 05026115
Format numérique JPEG et EPS

Inventaire et consultation

Clé du document 60352
Inventaire 2005 - 4472
Cote de consultation RADdO 085_01_2005_4472ic
Catégorie Iconographie (photographie, objet, image, dessin, peinture,...)
Niveau de consultation consultation restreinte
Responsable de saisie Ethnodoc
Format de consultation JPEG (.jpg)
RADdO