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Océan-Marais-de-Monts
Base documentaire
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Mot-clé : acte administratif
37 résultats trouvés
| Extrait | Titre et Note | Détails | Inventaire |
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Arrêté municipal sur les bains de mer
Arrêté du 27-06-1850 |
ID :
215875 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1916ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Bulletin de décès
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ID :
218470 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3033ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225403 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3566ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225404 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3567ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225405 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3568ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225406 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3569ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225407 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3570ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature de la convention entre la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. Raoul Grondin, président de la commission culture de la Com Com sigantassité de Mme Annie Josse, directrice du Daviaud et Philippe Côme président d'Arexcpo |
ID :
230453 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2016_0521ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature de la convention entre la Commune Saint-Jean-de-Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. André Ricolleau, maire signant en présence d'André Ricolleau |
ID :
230454 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2016_0522ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale de Compagnons d'EthnoDoc-OPCI
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ID :
305289 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2019_4556ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale annuelle d'Arexcpo
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ID :
3282249 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2026_1522ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale annuelle d'Arexcpo
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ID :
3282250 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2026_1523ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale annuelle d'Arexcpo
intervention de chanteurs de Touline |
ID :
3282251 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2026_1524ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale d'Arexcpo
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ID :
3283489 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2026_2762ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Assemblée générale d'Arexcpo
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ID :
3283490 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2026_2763ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |