Mot-clé : acte administratif

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Extrait	Titre et Note	Détails	Inventaire
Droits restreints	Facture de la Direction générale de l'enregistrement des domaines 4 mai 1886 Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1886 Auteur : Direction générale de l'enregistrement des domaine Propriétaire : RENAUDINEAU R.	ID : 95852 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1627ic Conservation : 10007226 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints	Récépissé de déclaration de mise en circulation de véhicule à moteur 20 décembre 1962 Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1962 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R.	ID : 95853 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1628ic Conservation : 10007301 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints	Déclaration aux fins d'immatriculations 29 janvier 1921 Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1921 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R.	ID : 95854 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1629ic Conservation : 10007302 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints	Document vierge à en-tête pour facture Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1960-1969 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R.	ID : 95855 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1630ic Conservation : 10007303 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints	Facture des Minoteries Faucheux frères et Leday 2 septembre 1908 Ajouter à la selection	Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée) Date : 1908 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R.	ID : 95856 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1631ic Conservation : 10007304 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection	Localisation : Perrier (Le) (Vendée) Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y.	ID : 208959 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4154ic Conservation : 14032505 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection	Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée) Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y.	ID : 208960 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4155ic Conservation : 14032506 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection	Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée) Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y.	ID : 208961 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4156ic Conservation : 14032507 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection	Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée) Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y.	ID : 208962 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4157ic Conservation : 14032508 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Robert Cornevin, garçon d'honneur, signant Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210304 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5066ic Conservation : 14039313 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Jean Chevrier, officiant comme maire Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210308 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5070ic Conservation : 14039404 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Isabelle Jauffrit signant Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210309 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5071ic Conservation : 14039405 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210312 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5074ic Conservation : 14039408 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Jean Chevrier, le maire, Guy Jauffrit, le secrétaire de mairie Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210313 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5075ic Conservation : 14039409 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Jean Chevrier, le maire, Guy Jauffrit, le secrétaire de mairie Ajouter à la selection	Localisation : Soullans (Vendée) Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G.	ID : 210316 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5078ic Conservation : 14039412 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc

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