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Base d'archives ethnographiques
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Mot-clé : acte administratif
88 résultats trouvés
| Extrait | Titre et Note | Détails | Inventaire |
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Suzanne Minaud et Jean-Pierre Bertrand
séance de signature des autorisation d'utilisation de l'iconographie de la famille Minaud, le 26 juin 2014. |
ID :
212075 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_6233ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature d'une convention avec Serge Ruchaud
Serge Ruchaud, président de la Fédération française des festivals, carnavals et fêtes de France (FCF) |
ID :
215584 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1625ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature d'une convention avec Serge Ruchaud
Serge Ruchaud, président de la Fédération française des festivals, carnavals et fêtes de France (FCF) |
ID :
215585 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1626ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Arrêté municipal sur les bains de mer
Arrêté du 27-06-1850 |
ID :
215875 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1916ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Bulletin de décès
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ID :
218470 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3033ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225403 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3566ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225404 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3567ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225405 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3568ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225406 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3569ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225407 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3570ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Certificat de bonne conduite et de capacité
de Louis Fisson, né le 13 juillet 1898 |
ID :
227026 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4499ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Certificat de bonne conduite
Louis Fisson, né le 13 juillet 1898 |
ID :
227027 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4500ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Fiche destinée à remplacer le livret individuel de Théodore Pontoizeau
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ID :
227072 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4542ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature de la convention entre la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. Raoul Grondin, président de la commission culture de la Com Com sigantassité de Mme Annie Josse, directrice du Daviaud et Philippe Côme président d'Arexcpo |
ID :
230453 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2016_0521ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature de la convention entre la Commune Saint-Jean-de-Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. André Ricolleau, maire signant en présence d'André Ricolleau |
ID :
230454 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2016_0522ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |