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Pays de la Loire

Archives documentaires

Mot-clé : Justice, Tribunal


163 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Droits restreints
Enfants d'Edgard Phélipeau et la bonne
Edgard Phélipeau était avoué au Barreau de la Roche-sur-Yon
ID : 54781
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2004_6037ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Place du Palais
ID : 58274
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2005_2372ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Le crime de la rue du Brandon
de g. à d. : Paul Desfeux, greffier, Gisèle et Eugène Jousset, Cousseau, charcutier, rue de la Bienfaisance, Fortune, imprimeur, rue de la Bienfaisance, Léon Bolteau, pâtissier, rue de l'Eglise.
ID : 67351
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2006_4328ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Le remblai vers le casino et la plage des Arcades
ID : 69214
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2006_6191ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Palais de Justice
ID : 69737
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2006_6714ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
M. Roger Artaud, juge au tribunal de Commerce de la Vendée
M. Roger Artaud fut maire de Brétignolles. Il présida la Chambre de Métiers de Vendée.
ID : 70159
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2006_7136ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Maître Joseph Bougault, juge de paix
octobre 1886
ID : 71421
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2006_8389ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Activité salicole - Manifestation à Saint-Nazaire des paludiers
ID : 75514
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_4331ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Hôtel des Postes et télégraphes, et bourse du commerce
ID : 78279
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7096ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
La place de la République et la bourse du Commerce
ID : 78282
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7099ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Bourse et tribunal de Commerce
ID : 78285
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7102ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Le palais de Justice
ID : 78290
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7107ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Palais de Justice - A gauche, escaliers de la Visitation
ID : 78291
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7108ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Réglementation des bains de mer
ID : 78435
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2007_7252ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Maître Edgard Phelipeau
ID : 81259
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2008_2336ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
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