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Pays des Herbiers
Base documentaire
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Mot-clé : acte administratif
2 résultats trouvés
| Extrait | Titre et Note | Détails | Inventaire |
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Facture de matériel de tuilerie
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ID :
48425 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2003_7397ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Bail pour un pré-exploité par le tuilier
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ID :
48426 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2003_7398ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II |