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TERRES DE MONTAIGU

Base documentaire

Mot-clé : acte administratif


2 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Droits restreints
Contribution des patentes
Contribution des patentes de 1884, établie en exécution de la loi du 26 juillet 1893
Localisation : Saint-Georges-de-Montaigu (Vendée)
Date : 1894
Auteur : anonyme
Propriétaire : DROUIN M.-T.
ID : 60352
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2005_4472ic
Conservation : 05026115
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Permis de conduire les motocyclettes à deux roues

Localisation : Boissière-de-Montaigu (La) (Vendée)
Date : 1926
Propriétaire : CHARRIER M.
ID : 3224986
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2021_4759ic
Conservation : 085_01_2021_4759
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc