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Base documentaire

Mot-clé : Justice, Tribunal


135 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Le palais de Justice et le remblai

Localisation : Sables-d'Olonne (Les) (Vendée)
Date : 1910-1919
Propriétaire : MICHON T.
ID : 7402
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1991_0056ic
Conservation : 09032726
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Le palais de Justice

Localisation : Sables-d'Olonne (Les) (Vendée)
Date : 1910-1919
Propriétaire : MICHON T.
ID : 7430
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1991_0086ic
Conservation : 09034214
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Champs Elysées - Palais de Justice

Localisation : Chantonnay (Vendée)
Date : 1905cp
Propriétaire : MICHEL J.
ID : 8182
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1992_0248ic
Conservation : 16034713
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Le Palais de Justice

Localisation : Fontenay-le-Comte (Vendée)
Date : 1923cp
Propriétaire : BROSSEAU D.
ID : 8330
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1992_0407ic
Conservation : 16042302
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
La rue des Sables

Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 1908cp
Propriétaire : MICHEL J.
ID : 8988
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1992_1089ic
Conservation : 11011213
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Palais de Justice

Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 1904cp
Propriétaire : BROSSEAU D.
ID : 12603
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1995_1335ic
Conservation : 02038108
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Le Tribunal

Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 1910-1919
Propriétaire : GARRET F.
ID : 12604
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1995_1336ic
Conservation : 03025523
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Famille Edgard Phelipeau, avoué
madame Hélène Phelipeau, née Aude et ses 4 enfants
Localisation : Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 1904
Auteur : Maître Edgard Phelipeau, Roche-sur-Yon
Propriétaire : GARRET S.
ID : 16320
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1996_0076ic
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Le Palais de Justice

Localisation : Sables-d'Olonne (Les) (Vendée)
Date : 1898
Auteur : Maître Edgard Phelipeau, Roche-sur-Yon
Propriétaire : GARRET F.
ID : 16406
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_1996_0162ic
Conservation : 03022207
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Le Palais de Justice

Localisation : Luçon (Vendée)
Date : 1910-1919
Propriétaire : CHIRON P.
ID : 22380
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_0882ic
Conservation : 00005225
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Courrier de L. Coullon, huissier

Localisation : Luçon (Vendée)
Date : 1847
Propriétaire : CHIRON P.
ID : 22614
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_1120ic
Conservation : 00006419
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Garde champêtre, Marcel Roy

Localisation : Vouillé-les-Marais (Vendée)
Date : 1940-1949
Auteur : anonyme
Propriétaire : GODET C.
ID : 23132
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_1641ic
Conservation : 00008707
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Garde champêtre, Marcel Roy

Localisation : Vouillé-les-Marais (Vendée)
Date : 1940-1949
Auteur : anonyme
Propriétaire : GODET C.
ID : 23133
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_1642ic
Conservation : 00008708
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Le Palais de Justice

Localisation : Fontenay-le-Comte (Vendée)
Date : 1920-1929
Propriétaire : JOLY J.
ID : 23286
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_1797ic
Conservation : 00009523
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
Reconnaissance de biens

Localisation : Vouvant (Vendée)
Date : 1750
Auteur : anonyme
Propriétaire : DELEPINE P.
ID : 24505
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_3039ic
Conservation : 00015521
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
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