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Vendée

Base documentaire

Mot-clé : Justice, Tribunal


136 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Droits restreints
Pierre Chauvet, garde-champêtre
soldat tué à la guerre
ID : 25011
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_3546ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Henri Joubert, garde-champêtre
ID : 25012
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_3547ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
L'Inventaire de 21 Novembre
ID : 25957
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2001_0087ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Le palais de Justice et le remblai
ID : 26373
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2001_0503ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Compte de Martin Berjonneau
archives "Requête de Mallet Huissier"
ID : 27131
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2001_1262ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Palais de Justice
ID : 30054
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2001_4189ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Pierre de l'enchère
ID : 33287
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2001_7423ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Chambre d'arbitrage et de médiation
ID : 40570
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2002_5831ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Notification d'une décision de la commission cantonale
ID : 40928
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2002_6189ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Edgard Phelipeau en costume d'avoué (1864-1985)
ID : 45909
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4874ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Edgard Phelipeau, avoué, avec ses enfants
Jean, Madeleine, Alice
ID : 45912
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4877ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Edgard Phelipeau, avoué, chez lui
le 16 avril 1899
ID : 45916
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4881ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Edgard Phelipeau, avoué, chez lui
le 16 avril 1899, par lui-même
ID : 45917
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4882ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Huile sur toile de Charles Milcendeau
Maître Edgard Phélipeau présentant l'oeuvre, chez lui, à la Roche-sur-Yon
ID : 45919
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4884ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints
Huile sur toile de Charles Milcendeau
Maître Edgard Phélipeau présentant l'oeuvre, chez lui, à la Roche-sur-Yon
ID : 45920
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2003_4885ic
Niveau de consultation : consultation restreinte
Gestionnaire : EthnoDoc_II
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