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Mot-clé : acte administratif
92 résultats trouvés
| Extrait | Titre et Note | Détails | Inventaire |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
Jean Chevrier, le maire, Guy Jauffrit, le secrétaire de mairie |
ID :
210313 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5075ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
Jean Chevrier, le maire, Guy Jauffrit, le secrétaire de mairie |
ID :
210316 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5078ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Suzanne Minaud et Jean-Pierre Bertrand
séance de signature des autorisation d'utilisation de l'iconographie de la famille Minaud, le 26 juin 2014. |
ID :
212075 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_6233ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature d'une convention avec Serge Ruchaud
Serge Ruchaud, président de la Fédération française des festivals, carnavals et fêtes de France (FCF) |
ID :
215584 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1625ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Signature d'une convention avec Serge Ruchaud
Serge Ruchaud, président de la Fédération française des festivals, carnavals et fêtes de France (FCF) |
ID :
215585 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1626ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Arrêté municipal sur les bains de mer
Arrêté du 27-06-1850 |
ID :
215875 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_1916ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Bulletin de décès
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ID :
218470 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3033ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225403 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3566ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gael Rolland |
ID :
225404 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3567ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225405 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3568ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225406 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3569ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Convention entre Jean-Pierre Mathias, OPCI et EthnoDoc
de g. à d. Michel Colleu, Pierrick Cordonnier, Philippe Côme, Jean-Pierre Bertrand, Jean Mignet, Jean-Pierre Mathias, Gaël Rolland |
ID :
225407 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_3570ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Certificat de bonne conduite et de capacité
de Louis Fisson, né le 13 juillet 1898 |
ID :
227026 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4499ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Certificat de bonne conduite
Louis Fisson, né le 13 juillet 1898 |
ID :
227027 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4500ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |
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Fiche destinée à remplacer le livret individuel de Théodore Pontoizeau
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ID :
227072 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2015_4542ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II |