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Mot-clé : acte administratif


92 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Signature de la convention entre la Communauté de Communes Océan-Marais de Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. Raoul Grondin, président de la commission culture de la Com Com sigantassité de Mme Annie Josse, directrice du Daviaud et Philippe Côme président d'Arexcpo
ID : 230453
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2016_0521ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Signature de la convention entre la Commune Saint-Jean-de-Monts et Arexcpo
le 23 janvier 2015. André Ricolleau, maire signant en présence d'André Ricolleau
ID : 230454
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2016_0522ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Signature convention Formation pour les acteurs de la Vie associative
entre la MDAV, le CDOS, l'ESVAA et le CMO.
ID : 262285
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8308ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Campus HELLOASSO Vendée
ID : 262286
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8309ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Partenariat HELLOASSO et MDAV
ID : 262287
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8310ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Observatoire : Restitution Enquête par François Demurger à la CCI
ID : 262288
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8311ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Partenariat HELLOASSO et MDAV
ID : 262289
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8312ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Observatoire - Restitution Enquête Guillaume Drolliard à la CCI
ID : 262290
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8313ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Campus HELLOASSO Vendée
ID : 262291
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2017_8314ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Nombre d'habitants (Recensement de 1901)
ID : 298379
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2019_2200ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Assemblée générale de Compagnons d'EthnoDoc-OPCI
ID : 305289
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2019_4556ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Ronde lors de l'asssemblée générale de Dactrad
ID : 311930
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2020_0460ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Signature du don d'André-Marie Despringre
André-Marie Despringre et Jean-Pierre Bertrand
ID : 3218923
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2021_4088ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Signature du don d'André-Marie Despringre
André-Marie Despringre et Jean-Pierre Bertrand
ID : 3218924
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2021_4089ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
Signature du don d'André-Marie Despringre
André-Marie Despringre et Jean-Pierre Bertrand
ID : 3218925
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2021_4090ic
Niveau de consultation : consultable
Gestionnaire : EthnoDoc_II
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