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Mot-clé : acte administratif


7 résultats trouvés
Extrait Titre et Note Détails Inventaire
Droits restreints
Hubert Jaunet, ingénieur DDE, sur le Gois

Localisation : Beauvoir-sur-Mer (Vendée)
Date : 1951c
Auteur : anonyme
Propriétaire : JAUNET H.
ID : 21864
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2000_0364
Conservation : 00002516
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc
Droits restreints
520 lires pour être entré a Porto-Maurizio un samedi à 15 heures
(légendé au verso)
Date : 1949
Auteur : Guy Lévèque
Propriétaire : Fondation d'entreprise Bénéteau
ID : 3209194
Type : Iconographie
Consultation : 085_21_2021_39280
Conservation : FEBEN_LEV195_011
Gestionnaire : Fondation Bénéteau
Droits restreints
Ce qu’il reste de vierge au verso du congé de douane du Seeadler après 3 escales en Italie !!
En haut à gauche dans la 2e case on lit : état sanitaire satisfaisant. Cette simple phrase au dos du congé de douane suffit comme patente de santé pour se rendre dans un port étranger (légendé au verso)
Date : 1950
Auteur : Guy Lévèque
Propriétaire : Fondation d'entreprise Bénéteau
ID : 3209196
Type : Iconographie
Consultation : 085_21_2021_39282
Conservation : FEBEN_LEV195_013
Gestionnaire : Fondation Bénéteau
Droits restreints
Reçu de la patente de santé italienne
(légendé au verso)
Date : 1949
Auteur : Guy Lévèque
Propriétaire : Fondation d'entreprise Bénéteau
ID : 3209197
Type : Iconographie
Consultation : 085_21_2021_39283
Conservation : FEBEN_LEV195_014
Gestionnaire : Fondation Bénéteau
Droits restreints
J.-L. Mounezon et Annette Roux – Accord FFV
Fourniture First 300 spirit
Date : 1993
Auteur : Gérard Beauvais
Propriétaire : Fondation d'entreprise Bénéteau
ID : 3212650
Type : Iconographie
Consultation : 085_21_2021_42618
Conservation : BEN264_304
Gestionnaire : Fondation Bénéteau
Droits restreints
J.-L. Mounezon et Annette Roux – Accord FFV

Auteur : Gérard Beauvais
Propriétaire : Fondation d'entreprise Bénéteau
ID : 3212687
Type : Iconographie
Consultation : 085_21_2021_42655
Conservation : BEN264_341
Gestionnaire : Fondation Bénéteau
Carte d'immatriculation de Ange des flots
canot de Claude Bonnin, marin pêcheur, propriété des Gars d'la Côute, Arexcpo
Localisation : Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)
Date : 25 juillet 1980
Auteur : Alain Jouanneau
Propriétaire : JOUANNEAU A.
ID : 3231665
Type : Iconographie
Consultation : 085_01_2022_0093
Conservation : 085_01_2022_0093
Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc