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VENDÉE
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Mot-clé : acte administratif
84 résultats trouvés
| Extrait | Titre et Note | Détails | Inventaire |
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Contribution des patentes
Contribution des patentes de 1884, établie en exécution de la loi du 26 juillet 1893 |
Localisation :
Saint-Georges-de-Montaigu (Vendée)
Date : 1894 Auteur : anonyme Propriétaire : DROUIN M.-T. |
ID :
60352 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2005_4472ic Conservation : 05026115 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Cession de fonds de commerces
Article de Journal. 2nde insertion. Journal des Sables d'Olonne et de la Vendée réunis. 8 février 1929 |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1929 Auteur : Journal des Sables et de la Vendée réunis Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95851 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1626ic Conservation : 10007225 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Facture de la Direction générale de l'enregistrement des domaines
4 mai 1886 |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1886 Auteur : Direction générale de l'enregistrement des domaine Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95852 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1627ic Conservation : 10007226 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Récépissé de déclaration de mise en circulation de véhicule à moteur
20 décembre 1962 |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1962 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95853 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1628ic Conservation : 10007301 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Déclaration aux fins d'immatriculations
29 janvier 1921 |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1921 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95854 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1629ic Conservation : 10007302 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Document vierge à en-tête pour facture
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Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1960-1969 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95855 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1630ic Conservation : 10007303 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Facture des Minoteries Faucheux frères et Leday
2 septembre 1908 |
Localisation :
Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 1908 Auteur : inconnu Propriétaire : RENAUDINEAU R. |
ID :
95856 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1631ic Conservation : 10007304 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc
Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. |
Localisation :
Perrier (Le) (Vendée)
Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y. |
ID :
208959 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4154ic Conservation : 14032505 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc
Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. |
Localisation :
Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y. |
ID :
208960 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4155ic Conservation : 14032506 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc
Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. |
Localisation :
Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y. |
ID :
208961 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4156ic Conservation : 14032507 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc
Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. |
Localisation :
Roche-sur-Yon (La) (Vendée)
Date : 2014 Auteur : Yves Batard Propriétaire : BATARD Y. |
ID :
208962 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4157ic Conservation : 14032508 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
Robert Cornevin, garçon d'honneur, signant |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G. |
ID :
210304 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5066ic Conservation : 14039313 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
Jean Chevrier, officiant comme maire |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G. |
ID :
210308 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5070ic Conservation : 14039404 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
Isabelle Jauffrit signant |
Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G. |
ID :
210309 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5071ic Conservation : 14039405 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |
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Reconstitution d'une noce - A la mairie
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Localisation :
Soullans (Vendée)
Date : 1975 Auteur : anonyme Propriétaire : Jauffrit G. |
ID :
210312 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5074ic Conservation : 14039408 Gestionnaire : OPCI-Ethnodoc |