Mot-clé : acte administratif

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Extrait	Titre et Note	Détails	Inventaire
Droits restreints	Contribution des patentes Contribution des patentes de 1884, établie en exécution de la loi du 26 juillet 1893 Ajouter à la selection		ID : 60352 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2005_4472ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Cession de fonds de commerces Article de Journal. 2nde insertion. Journal des Sables d'Olonne et de la Vendée réunis. 8 février 1929 Ajouter à la selection		ID : 95851 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1626ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Facture de la Direction générale de l'enregistrement des domaines 4 mai 1886 Ajouter à la selection		ID : 95852 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1627ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Récépissé de déclaration de mise en circulation de véhicule à moteur 20 décembre 1962 Ajouter à la selection		ID : 95853 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1628ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Déclaration aux fins d'immatriculations 29 janvier 1921 Ajouter à la selection		ID : 95854 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1629ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Document vierge à en-tête pour facture Ajouter à la selection		ID : 95855 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1630ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
Droits restreints	Facture des Minoteries Faucheux frères et Leday 2 septembre 1908 Ajouter à la selection		ID : 95856 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2010_1631ic Niveau de consultation : consultation restreinte Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection		ID : 208959 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4154ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection		ID : 208960 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4155ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection		ID : 208961 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4156ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Signature du contrat de formation MDAV et EthnoDoc Conférence de presse à l'occasion de la signature de la convention entre la MDAV (Maison des Associations de Vendée), à La Roche-sur-Yon, et EthnoDoc, du Perrier pour l'organisation et la réalisation de formations pour le traitement de produits destinés au développement des Patrimoines culturels immatériels et patrimoines locaux, le 6 juin 2014. Roger Roilland, président de la MDAV, Jean-Pierre Bertrand, président d'EthnoDoc. Ajouter à la selection		ID : 208962 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_4157ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Robert Cornevin, garçon d'honneur, signant Ajouter à la selection		ID : 210304 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5066ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Jean Chevrier, officiant comme maire Ajouter à la selection		ID : 210308 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5070ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Isabelle Jauffrit signant Ajouter à la selection		ID : 210309 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5071ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II
	Reconstitution d'une noce - A la mairie Ajouter à la selection		ID : 210312 Type : Iconographie Consultation : 085_01_2014_5074ic Niveau de consultation : consultable Gestionnaire : EthnoDoc_II

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